johan fleury de witte
Mentions légales et confidentialité
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Éditeur
Ce site est édité par Galerie Johan Fleury de Witte, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 10 000 €.
- Siège social, 24 avenue des Sycomores, 75016 Paris, France.
- Immatriculation, 993 330 521 RCS Paris.
- SIRET 993 330 521 00010.
- Numéro de TVA intracommunautaire FR61 993330521.
- Directeur de la publication, Johan Fleury de Witte.
La Galerie accueille le public au 21 rue de Provence, 75009 Paris. Vous pouvez la joindre au +33 9 56 31 71 32 ou à johan@johanfleurydewitte.com.
Hébergement
Le site est hébergé par Cargo Collective, Inc., 3006 N Coolidge Ave., Los Angeles, CA 90039, États-Unis. Courriel de l’hébergeur, support@cargo.site. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Cargo et son accord de traitement des données.
Contenus et crédits
Les droits sur les œuvres représentées, les photographies, les textes et les autres éléments du site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présentation sur ce site ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle. Toute réutilisation doit respecter les droits applicables, les crédits et, le cas échéant, la licence indiquée, ainsi que les exceptions prévues par la loi.
Les portraits suivants proviennent de Wikimedia Commons. Leurs notices documentent leur provenance et leur statut.
- Francis Picabia. Bain News Service, collection George Grantham Bain, Library of Congress, référence ggbain.12394. Image signalée comme relevant du domaine public. Notice et crédit du portrait.
- Nora Auric. Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, N-2 (AURIC, Nora), Gallica btv1b8540570s. Image signalée comme relevant du domaine public en France. Notice et crédit du portrait.
Pour signaler un crédit manquant, une erreur ou une question relative à un droit, écrivez à johan@johanfleurydewitte.com en indiquant la page concernée.
Données personnelles
Galerie Johan Fleury de Witte, identifiée ci-dessus, est responsable des traitements qu’elle détermine pour la gestion des demandes et de sa lettre d’information. Pour toute question concernant vos données, utilisez johan@johanfleurydewitte.com ou l’adresse du siège social.
Demandes et échanges
Lorsque vous écrivez à la Galerie, elle utilise vos coordonnées et les informations contenues dans votre message pour vous répondre et assurer le suivi de votre demande. Les échanges généraux reposent sur son intérêt légitime à communiquer avec ses interlocuteurs. Lorsqu’une demande porte sur des démarches nécessaires à un projet contractuel que vous sollicitez, le traitement repose sur ces mesures précontractuelles.
Communiquez uniquement les informations utiles à votre demande. Une adresse permettant de vous répondre est nécessaire pour recevoir une réponse. Le fait de contacter la Galerie ne vous inscrit pas à sa lettre d’information.
Lettre d’information
Si vous vous inscrivez à la lettre d’information, la Galerie utilise votre adresse e-mail pour vous envoyer ses invitations et ses actualités. Le traitement repose sur votre consentement. L’inscription est facultative. Votre adresse e-mail est le seul renseignement demandé et elle est nécessaire pour recevoir les messages.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment et sans frais au moyen du lien de désinscription présent dans les messages ou en écrivant à la Galerie. Ce retrait ne remet pas en cause les traitements réalisés licitement avant celui-ci.
L’inscription concerne la réception de la lettre d’information. Elle ne vaut pas, à elle seule, consentement aux pixels ou aux autres mesures individualisées d’ouverture et de clic lorsqu’un consentement distinct est requis.
Destinataires et transferts
Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées de la Galerie et aux prestataires qui interviennent pour les opérations concernées, notamment l’hébergement, la messagerie et l’envoi de la lettre d’information, dans la limite de leurs missions.
La lettre d’information utilise Mailchimp, exploité par The Rocket Science Group LLC, au sein du groupe Intuit. Ce service implique un transfert de données vers les États-Unis. Mailchimp indique être couvert par la certification d’Intuit au cadre de protection des données UE–États-Unis et prévoit également des clauses contractuelles types dans son accord de traitement. Les informations sur ces mécanismes et sur ses sous-traitants sont accessibles dans sa présentation des transferts de données européens et son accord de traitement des données.
Cargo peut traiter aux États-Unis les données nécessaires à l’hébergement et au fonctionnement du site, notamment des adresses IP et des données techniques contenues dans les journaux de serveur. La Galerie s’appuie sur son intérêt légitime à fournir le site, à en assurer la disponibilité et à prévenir les abus. Son accord de traitement des données incorpore les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous pouvez obtenir des précisions sur les garanties applicables en contactant la Galerie.
Conservation
- Demandes d’information : les échanges sont conservés pendant le temps nécessaire à leur traitement et à leur suivi. Si un échange devient une donnée de prospection, sa conservation à cette fin est limitée à trois ans à compter du dernier contact volontaire de la personne avec la Galerie.
- Lettre d’information : les données utilisées pour les envois sont conservées jusqu’au désabonnement et, même si l’abonnement demeure actif, au plus tard trois ans après l’inscription ou après le dernier contact volontaire réel avec la Galerie, si celui-ci est postérieur. Une réponse adressée à la Galerie constitue par exemple un tel contact. Un nouvel envoi ou une simple mesure d’ouverture ne renouvelle pas ce délai. Au-delà, la poursuite des envois nécessite une nouvelle confirmation de l’inscription.
- Respect de vos choix : une information limitée peut être conservée séparément pour établir le consentement ou éviter une réinscription et de nouveaux envois contraires à une opposition. Elle n’est pas utilisée pour vous adresser de la prospection.
- Justification et sécurité : certaines données peuvent être conservées en archivage restreint lorsqu’une obligation légale, la preuve du respect de vos choix ou la défense d’un droit le justifie, pendant la durée de prescription applicable. Les données techniques sont limitées aux besoins de fonctionnement et de sécurité correspondants.
Vos droits
Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement. Vous disposez également, selon la base légale et les conditions du traitement, d’un droit d’opposition et d’un droit à la portabilité. Vous pouvez vous opposer à tout moment à la prospection et retirer un consentement donné.
Adressez votre demande à johan@johanfleurydewitte.com. Une précision permettant de vérifier votre identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable. Le délai de réponse prévu par le RGPD est d’un mois, avec une prolongation possible dans les cas qu’il prévoit.
Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Des informations sur vos droits sont disponibles sur cnil.fr.
Cookies et services externes
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Les opérations de lecture ou d’écriture sur votre terminal qui ne sont pas strictement nécessaires au service demandé sont soumises au consentement préalable lorsqu’il est requis par la réglementation. La simple consultation du site ou l’inscription à la lettre d’information ne vaut pas acceptation générale de ces opérations.
Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, contactez d’abord la Galerie à johan@johanfleurydewitte.com ou par courrier à son siège social, en décrivant votre demande et les éléments utiles à son examen.
Lorsqu’un litige relève de la médiation de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur compétent, dans les conditions prévues par le Code de la consommation, après une réclamation écrite préalable auprès du professionnel.
Accessibilité
Si vous rencontrez une difficulté pour consulter une page ou utiliser une fonctionnalité, contactez la Galerie par courriel ou au +33 9 56 31 71 32, en précisant la page concernée et la difficulté rencontrée.
English summary
This website is published by Galerie Johan Fleury de Witte, a French single-member simplified joint-stock company with share capital of €10,000, registered under 993 330 521 RCS Paris. Its registered office is at 24 avenue des Sycomores, 75016 Paris, France. The gallery is located at 21 rue de Provence, 75009 Paris. The publication director is Johan Fleury de Witte. Contact: johan@johanfleurydewitte.com or +33 9 56 31 71 32.
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